Règlement intérieur

Association loi 1901 – « BMW M CLUB DE France »
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
APPROUVE PAR L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 01.12.2014

Article 1 – Présentation

Le règlement intérieur a pour but de définir ou de modifier les détails d’application des statuts dans la vie courante de l’Association.
Il vise l’un ou l’autre des points inscrits dans ces statuts et s’interdit d’en modifier le sens.
Il doit être proposé, discuté et adopté en Assemblée Générale.

Article 2 – Membres

Peuvent adhérer au Club en qualité d’Adhérents, les possesseurs :
De véhicule appartenant à la gamme Motorsport ou ///M Performance de la marque BMW,
Le Bureau décerne, s’il l’estime nécessaire, le titre de Membre d’Honneur ou Membre Sympathisant.
Le titre de Membre d’Honneur est, par définition, purement honorifique. Il ne donne pas accès, hors paiement de la cotisation, aux droits et services dont bénéficient les Adhérents. Le Bureau peut en limiter la durée.

Article 3 – Siège social – Adresse

Le changement de siège social peut être décidé par le Bureau, mais doit, en tout état de cause, être ratifié par l’Assemblée Générale.
L’adresse du secrétariat peut être différente et modifiée, si nécessaire, sur décision du Bureau.

Article 4 – Montant de la cotisation

La cotisation d’entrée pour les Adhérents est fixée à la somme de 75 euros.

Article 5 – Missions des membres du bureau

Le Président est chargé de représenter l’Association dans tous les actes de la vie civile, il assure la police de l’Assemblée générale et des réunions du Bureau.
Le Vice-président supplée le Président lorsque celui-ci est empêché.
Le Trésorier tient les comptes de l’Association qu’il présente annuellement à l’Assemblée générale.
Le Secrétaire enregistre les adhésions à l’Association, établit un fichier des Adhérents et convoque les Adhérents pour les Assemblées générales.
Les Responsables régionaux représentent l’Association auprès de ses partenaires locaux et contribuent, dans la zone géographique qui leur est attribuée, à promouvoir l’Association. Ils participent également à organiser les manifestations de l’Association dans la zone géographique qui leur est confiée.

FIN DE LA PROPOSITION FAITE ET VOTÉE LE PREMIER DECEMBRE DEUX MILLE QUATORZE.

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